Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLELUIA
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS SAS

Numéro de dépôt :
1510585
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
18/01/2019

Présentation de la marque ALLELUIA

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARDSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « ALLELUIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARDSAS domicilié(e) 9, Route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389105) - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS domicilié(e) 9, Route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389105) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALLELUIA est expirée depuis le 18 janvier 2019.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARDSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'AMBOISE , CLOS FLEURI , MAXMA DELBARD , BORDURE D'OR , CHATEAU DE VERSAILLES , EPIDOR , MESSIRE DELBARD , CROQUELLA , BORDURE ROSE , GRAND SIECLE


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS SAS - 9, Route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389105) - 03600 - France


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - 9, Route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389105) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2008 n°2389105 - Publication au BOPI 2008-11-06

Renouvellement sans limitation n°2134721 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.